TÉLÉCHARGER CNAS DAS

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Nom: cnas das
Format:Fichier D’archive
Version:Nouvelle
Licence:Libre!
Système d’exploitation: iOS. Windows XP/7/10. MacOS. Android.
Taille:68.52 MB


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Imprimer : Pour imprimer la liste des éléments se trouvant dans la table 5. Rechercher : Pour pouvoir rechercher des éléments dans la table en utilisant plusieurs critères.

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Avec cette fenêtre, vous pouvez poser toutes vos conditions et les critères de recherche. Comme exemple vous essayez de supprimer un centre payeur alors que ce dernier à été affecté à un employeur.

On ne peut pas supprimer le père en gardant le fils.

Exemple si vous essayez de créer un employeur avec un numéro déjà existant dans la base de donnée. Détail de la fenêtre : La première partie est accessible pour pouvoir saisir ou modifier.

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Les deux suivantes sont seulement en consultation. Dans cette partie on retrouve : i.

Type de déclaration Normale, Régularisation ou Complémentaire. Les informations correspondant à cette partie, se retrouvent dans une table divisée en plusieurs colonnes Immatriculation, Date de Naissance, Nom, prénom, etc ….

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Le rôle est notifié conformément aux dispositions du code des procédures fiscales et il est exécuté par les services des impôts territorialement compétents. La contrainte est notifiée au débiteur par un agent de contrôle agrée de la sécurité sociale, à travers un procès verbal de réception ou par un huissier de justice. Les Procédures de recours Il est créé au sein des agences CNAS de wilayas, des commissions locales de recours préalable qualifiées.

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Comment telecharger un nouveau logiciel das cnas. Les 2 membres suivants remercient djezzy pour ce message: Les auteurs ont à disposition gratuitement ces notices sur Internet.

Bonsoir Serait-il possible de me dire si il existe un autre fichier de même type? Le 14 Décembre 1 page.